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Dernière mise à jour : Mai 2021

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Groupe de Travail EPNAC

Origine et objectifs du groupe

Origine et objectifs du groupe
L’objectif principal du groupe national EPNAC est d'acquérir, mutualiser et diffuser les connaissances sur la gestion intégrée des eaux urbaines des petites et moyennes collectivités, et notamment les procédés de traitement des eaux usées des petites et moyennes collectivités.

Origine

Le groupe national EPNAC a été constitué en 2008 à l’initiative d'INRAE (anciennement Cemagref et Irstea) et regroupe des experts de différents organismes publics liés au domaine de l’eau : Ministère en charge de l'Ecologie, Ministère en charge de la Santé, OFB (Office Français de la Biodiversité), Agences de l’eau, Office International de l’Eau (OIEau), Association Nationale des SATESE (Services départementaux d’Assistance Technique aux Exploitants de Station d’Épuration), Services en charge de la Police de l'Eau, et INRAE.

Constat

Les procédés de traitement des eaux usées des petites et moyennes collectivités sont en constante évolution et leur diversité augmente fortement. Ce constat rend difficile la production et la diffusion d’avis techniques indépendants sur le sujet : les informations sont souvent dispersées et parfois inexistantes du fait d’un manque de recul sur les nouveaux procédés de traitement qui apparaissent.
Cependant, les informations techniques sur la conception, la réalisation, la gestion, l’entretien des procédés de traitement des eaux usées sont cruciales afin d’assurer à la fois le respect des normes de rejet ainsi que la fiabilité et la pérennité des ouvrages. Ces derniers représentent des investissements conséquents pour les collectivités de taille modeste.
 
Ainsi, la disponibilité d’une information technique cohérente et ordonnée est nécessaire tant aux maîtres d’œuvre qu’aux maîtres d’ouvrage, qu’ils soient issus du domaine privé ou public.

C’est donc dans un but à la fois environnemental et économique que le groupe EPNAC s’est constitué afin d’œuvrer pour la préservation de la qualité des milieux aquatiques et la mutualisation des données publiques.

Les objectifs spécifiques du groupe national EPNAC sont :

  • acquérir et diffuser les informations relatives à la conception, au dimensionnement et à la gestion technique des nouveaux procédés de gestion des eaux urbaines, et notamment de traitement des eaux usées ;
  • analyser les différents avis techniques relatifs aux procédés et aux filières de traitement pour délivrer un message clair et pertinent ;
  • contribuer à l'appui technique pour les acteurs de l'assainissement des petites et moyennes collectivités.

Les nouveaux objectifs du groupe

Face à la réorganisation des acteurs sur le territoire national (loi NOTRé, GEMAPI...) et des conséquences sur la mutualisation des compétences et des retours de terrain, le périmètre d’action du groupe EPNAC reste cohérent avec ses objectifs initiaux, et encore davantage justifié vis-à-vis des petites collectivités dans le contexte actuel. La principale évolution concerne le fait que les travaux ne sont plus principalement focalisés sur le procédé d’épuration : le périmètre s’élargit désormais à l’ensemble du système d’assainissement et le milieu récepteur associé, dans une approche intégrée visant à optimiser les ressources et préserver la biodiversité à l’échelle d’un territoire.

Ainsi, à la notion de « procédés de traitement des eaux usées » initiale, s’ajoutent notamment la réutilisation des eaux usées traitées, la gestion du temps de pluie et des outils d’aide à la décision.